Conseil Municipal du 29 juin 2015



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-76Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 Mai 2015 - Délibération - (sans annexe)
2015-77Approbation du Compte de gestion 2014 – Budget Principal - Délibération - (sans annexe)
2015-78Approbation du Compte de gestion 2014 – Budget annexe « Parking Chasset » - Délibération - (sans annexe)
2015-79Approbation du Compte de gestion 2014 – Budget annexe « Parking Boiron » - Délibération - (sans annexe)
2015-80Approbation du Compte de gestion 2014 – Budget annexe « Activités assujetties à TVA » - Délibération - (sans annexe)
2015-81Approbation du Compte Administratif 2014 – Budget Principal - Délibération - (sans annexe)
2015-82Approbation du Compte Administratif 2014 – Budget annexe « Parking Chasset » - Délibération - (sans annexe)
2015-83Approbation du Compte Administratif 2014 – Budget annexe « Parking Boiron » - Délibération - (sans annexe)
2015-84Approbation du Compte Administratif 2014 – Budget annexe « Activités assujetties à TVA » - Délibération - (sans annexe)
2015-85Affectation définitive de résultat de la Section de Fonctionnement au titre de l'Exercice 2014 – Budget Principal - Délibération - (sans annexe)
2015-86Affectation définitive de résultat de la Section de Fonctionnement au titre de l'Exercice 2014 – Budget annexe « Parking Chasset » - Délibération - (sans annexe)
2015-87Affectation définitive de résultat de la Section de Fonctionnement au titre de l'Exercice 2014 – Budget annexe « Parking Boiron » - Délibération - (sans annexe)
2015-88Affectation définitive de résultat de la Section de Fonctionnement au titre de l'Exercice 2014 – Budget annexe « Activités assujetties à TVA » - Délibération - (sans annexe)
2015-89Demande de garanties d'emprunts – HABITAT BVS – Construction de 16 logements Quartier Troussier à Villefranche-sur-Saône - Délibération - (sans annexe)
2015-90Demande de garantie d'emprunt – SERL AMENAGEMENT – Opération ZAC Quarantaine à Villefranche-sur-Saône - Délibération - (sans annexe)
2015-91Admission en non-valeur d'un produit irrécouvrable –Exercice 2015 – Budget Activités assujetties à la TVA - Délibération - (sans annexe)
2015-92Admission en non-valeur de produits irrécouvrables –Exercice 2015 – Budget principal - Délibération - (sans annexe)
2015-93Créances éteintes –Exercice 2015 – Budget principal - Délibération - (sans annexe)
2015-94Décision modificative n° 1/2015 - Budget annexe « Activités assujetties à TVA » - Délibération - (sans annexe)
2015-95Décision modificative n°2/2015 - Budget principal - Délibération - (sans annexe)
2015-96Décision modificative n°1/2015 -Budget annexe « Parking Boiron » - Délibération - (sans annexe)
2015-97Dotation de Solidarité Urbaine 2014 - Délibération - (sans annexe)
2015-98Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Délibération - (sans annexe)
2015-99Tarifs des ateliers et activités du Service Vie des Quartiers - Délibération - (sans annexe)
2015-100Contrat de Ville 2015/2020 - Délibération - (sans annexe)
2015-101Modification de la tarification du stationnement dans les parkings et sur la voirie - Délibération - (sans annexe)
2015-102Mise en place d'une accréditation de stationnement pour les professionnels de santé détenteurs d'un caducée - Délibération - (sans annexe)
2015-103Paiement dématérialisé du stationnement sur voirie : lancement de la consultation des opérateurs - Délibération - (sans annexe)
2015-10457 rue Gantillon : acquisition par la commune de l'immeuble appartenant à M. et Mme PRATS - Délibération - (sans annexe)
2015-105Copropriété 153 rue Grenette et 47 rue Gantillon : acquisition par la commune d'un garage et grenier (lots 33 et 35) appartenant aux consorts CHEVALLIER/BOUVIER - Délibération - (sans annexe)
2015-106Réhabilitation de l'ancienne piscine Saint-Exupéry, avenants aux marchés de travaux - Délibération - (sans annexe)
2015-107Demande de subvention auprès du Fonds Régional d'Aide à la Restauration pour la restauration d'une œuvre de Georges ADILON - Délibération - (sans annexe)
2015-108Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles Rhône-Alpes pour l'exposition « Le Postimpressionnisme et Rhône-Alpes (1886-1914) » présentée par le musée municipal Paul Dini - Délibération - (sans annexe)
2015-109Subvention exceptionnelle à l'Association Départementale du Rhône de l'Office Central de la Coopération à l'Ecole - Délibération - (sans annexe)
2015-110Demande de subvention à l'Etat pour le plan numérique REP + - Délibération - (sans annexe)
2015-111Prise en charge de transport de corps - Délibération - (sans annexe)
2015-112Modification du tableau des emplois - Délibération - (sans annexe)
2015-113Modalités d'attribution des logements de fonction - Délibération - (sans annexe)
2015-114Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : donation complémentaire de Mme Julie PICAULT-DEMILLY et de Mme Marie-Suzel MARDUEL - Délibération - (sans annexe)
2015-115Information du Conseil Municipal - Exercice du droit de préemption par la commune à l'occasion de la vente de garages dans une copropriété située 616 rue Ampère appartenant à M. MILLON André - Délibération - (sans annexe)
2015-116Information du Conseil Municipal – Bar du plan d'eau de Bordelan : fixation du montant de la redevance et approbation de la convention d'occupation du Domaine Public - Délibération - (sans annexe)
2015-117Information du Conseil Municipal – Avenant n° 1 à la convention d'occupation de locaux municipaux en date du 7 mars 2012 avec l'Union des Vignerons du Beaujolais - Délibération - (sans annexe)
2015-118Information du Conseil Municipal – Convention d'occupation des locaux du 49 rue Michel PICARD - Délibération - (sans annexe)
2015-119Information du Conseil Municipal – Local Médecine du Travail 955 rue Pierre Montet, Ecole Jacques Prévert : convention d'occupation des locaux par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône - Délibération - (sans annexe)
2015-120Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L. 2122-22 du CGCT : décision du Maire portant refinancement de l'emprunt de la Banque Populaire Loire et Lyonnais n° 3096223 de 700 000 € (budget parking Boiron) - Délibération - (sans annexe)